Ce document décrit les droits et devoirs, mais aussi les usages tolérés et autorisés sur le système d’information.

Validée en CTSA (Comité Technique Spécial Académique) et signée par le recteur de l’académie de Nancy-Metz, la charte a valeur de règlement intérieur pour ce qui concerne l’usage du système d’information.

Chartes

Éléments de communication

Ces supports peuvent être reproduits (liens de téléchargements ci-dessous) par les écoles, établissements, sites déconcentrés du rectorat pour affichage et distribution :